Réalisation des extensions A1 et A2 - Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention conclue avec le Département des Vosges pour la prise en charge du transport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation de WOLFISHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM - Convention de travaux pour la protection de pipelines d'hydrocarbures liquides Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Mesures compensatoires relatives à la forêt de HAGUENAU - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Groupement d'entreprises ''COLAS Est / SCREG Est'' - Protocole transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en sécurité du PN 6 à REICHSTETT - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière le long de la RD 1420 à SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carrefour RD 31 / RD 67 à GOUGENHEIM - Cession de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 30 et 422 à DORLISHEIM et MOLSHEIM - Transfert de tronçons Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à BOERSCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux sur le territoire départemental hors communauté urbaine de Strasbourg (CUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de marché en vue de la réalisation d'une résidence junior à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux sur le territoire départemental hors CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de logements locatifs sociaux sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets ''Résidence senior 67'' 2012 - Prélabellisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lutte contre la précarité énergétique - Protocole thématique d'engagement avec les corporations d'artisans réunies au sein de l'Association ''Ener'agissons ensemble'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat au titre du PIG ''Rénov'Habitat 67'' et de la valorisation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat avec ''ICF Nord-Est'' et le Nouveau Logis de l'Est Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants ''logements-foyers'' aux conventions d'utilité sociale de plusieurs bailleurs HLM partenaires du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à DUTTLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat - Réalisation d'études sur la mutabilité du bâti à SAVERNE et WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange foncier à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux projets Interreg IV A ''Gestion économe et durable de l'espace dans les petites et moyennes communes du Rhin Supérieur'' et ''Tourisme dans la région métropolitaine du Rhin Supérieur'' - Subvention à l'Université populaire ''Pamina'' VHS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à ALSABAIL - Projet ''Jus de fruits d'Alsace'' à SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche ''TIC et santé - Innovation pour l'autonomie'' - Dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social - Adaptation des critères de choix des bénéficiaires et du montant de l'allocation individuelle Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale, de la restauration traditionnelle et des hébergements de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes d'information géographique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Ried de Marckolsheim 2009-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (quatrième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'électrification du parc animalier de la Station régionale de protection des oiseaux de LA WANTZENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de Hattmatt avec extension sur Bouxwiller (ban d'Imbsheim), Dettwiller et Dossenheim-sur-Zinsel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'Ingenheim avec extension sur Littenheim, Lupstein et Schaffhouse-sur-Zorn Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de Wintzenheim-Kochersberg avec extension sur Hohengoeft Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la Société ''BIO-RAD'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''Life Lauter'' 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants à des conventions constitutives de groupements de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénomination d'un collège Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan régional pour l'accès aux compétences de base Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mécénat entre la Société ''SOPREMA'' et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions relatives à la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du dispositif d'aide à la recherche historique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux forfaits de haut niveau et aux clubs engagés en championnat de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif et aux conventions d'objectifs - Appel à projets sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention en faveur de l'ADEPAPE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord de dématérialisation des pièces justificatives et des documents budgétaires dans le cadre du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les chantiers d'insertion en charge de l'insertion des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organisme de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisée par le budget principal Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Habitat et Humanisme Gestion Alsace'' - Convention de mise à disposition de locaux et de moyens de fonctionnement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin